Aller au contenu principal
En ce moment
Exemple : Education, Europe, Santé
  • L'Europe présence (tome 2) : une cohérence institutionnelle retrouvée

    PUBLICATION - Janvier 2003
Président du groupe de travail
Dans le droit fil du premier tome définissant un projet pour l'Europe de demain, ce rapport propose des réformes institutionnelles guidées par un triple objectif de légitimité, de lisibilité et d'efficacité.
Accompagné par une simplification de la législation européenne, le système institutionnel de l'Union doit trouver une cohérence renouvelée avec une Commission légitimée et recentrée sur ses fonctions politiques, un Parlement européen responsabilisé devant ses électeurs, un Conseil restauré comme organe de décision et un Conseil européen rétabli dans sa fonction d'impulsion politique.
Ce deuxième tome aborde logiquement la question des institutions, dans le droit fil du premier tome définissant un projet pour l'Europe de demain. Il propose des réformes institutionnelles guidées par un triple objectif de légitimité, de lisibilité et d'efficacité.
Pour ce faire, le système institutionnel de l'Union doit trouver une cohérence renouvelée avec une Commission légitimée et recentrée sur ses fonctions politiques, un Parlement européen responsabilisé devant ses électeurs, un Conseil restauré comme organe de décision et un Conseil européen rétabli dans sa fonction d'impulsion politique.
La simplification de la législation européenne doit également être entreprise afin d'améliorer la qualité et la lisibilité des normes et règles opposables aux citoyens, aux acteurs économiques et aux Etats de l'Union.
Afin de respecter les transitions indispensables à l’intégration dans le giron européen des politiques encore fortement marquées de prépondérance nationale, ce projet doit conserver un caractère évolutif, préservant la cohésion de l’Union élargie tout en autorisant, dans certains domaines, la formation d’avant-gardes insérées dans l’architecture décisionnelle de l’Union.
Téléchargements
Dans les médias
L'Institut Montaigne souhaite un renforcement du rôle du Conseil
DANS LES MÉDIAS | 11 Février 2003
Pour une Europe très politique
DANS LES MÉDIAS | 18 Février 2003

Envoyer cette page par email

L'adresse email du destinataire n'est pas valide
Institut Montaigne
59, rue la Boétie 75008 Paris

© Institut Montaigne 2017