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Rebondir face au Covid-19 : l'enjeu du temps de travail. Nous répondons à vos questions

BLOG - 25 Mai 2020

Par Institut Montaigne

Notre dernière note Rebondir face au Covid-19 : l’enjeu du temps de travail a connu un large écho médiatique et suscité de nombreuses réactions sur les réseaux sociaux. Elle a également fait l'objet de déformations voire de contre-vérités. Nous avons choisi de répondre aux principales questions qui nous ont été posées.

L'Institut Montaigne a-t-il proposé de supprimer les congés payés, les RTT et les jours fériés ?

Il est important de distinguer congés payés, RTT et jours fériés.

Dans la note signée par Bertrand Martinot, notre conseiller sur les questions d’emploi et de formation professionnelle, aucune suppression de congés payés n’est suggérée.

Les RTT font, en revanche, l’objet de plusieurs recommandations. Il est par exemple proposé de donner la possibilité à l’employeur, à titre temporaire, de racheter des jours de RTT aux salariés sans que ce rachat ne soit soumis à une majoration, afin d'encourager une reprise d’activité rapide. L’objectif d’une telle mesure est d'accroître l’activité en sortie de crise, en échange d’une compensation financière pour le salarié concerné.

Enfin, il est proposé qu’un jour férié soit supprimé. Nous avons identifié le jeudi de l’Ascension comme jour possible :  si la France se situe dans la moyenne par rapport à ses partenaires européens en ce qui concerne le nombre de jours fériés, elle se caractérise par un nombre particulièrement élevé de jours fériés au cours du mois de mai (trois ou quatre jours fériés selon les années, dont le jeudi de l’Ascension qui entraîne chaque année un "pont"). D’après l’Insee, travailler un jour ouvré supplémentaire en semaine accroît l’activité en moyenne de 0,07 point de PIB.

L'Institut Montaigne souhaite-t-il supprimer les vacances ?

Cela n’est pas aussi simple, ni aussi radical. Afin de rattraper une partie du retard pris par les élèves durant le confinement, la note propose exceptionnellement, en 2020, la suppression d’une semaine de vacances scolaires à la Toussaint. Rappelons que jusqu’en 2013, les vacances de la Toussaint n’excédaient pas une semaine.

Cette note propose des mesures générales qui doivent être ensuite négociées entreprise par entreprise, et qui seront essentiellement provisoires, sauf pour la suppression d’un jour férié.

Cette proposition est inspirée de la réaction de Singapour face à la crise du SRAS en 2003. Le pays a en effet choisi de supprimer 15 jours de vacances scolaires au mois de juin pour rattraper les retards scolaires accumulés. Il a en effet été démontré que la fermeture prolongée des écoles pouvait entraîner des retards scolaires importants et in fine préjudiciables à la fois pour les élèves - en particulier pour ceux qui sont en difficulté scolaire, avec un fort risque de décrochage - et pour la société dans son ensemble.

L'Institut Montaigne a-t-il proposé d’imposer à tous de travailler plus sans être payé plus ?

En aucun cas l’Institut Montaigne ne propose d’imposer aux salariés de travailler plus sans être payés.

Aucune hausse du temps de travail ne viendra s’imposer aux salariés. Les ajustements du temps de travail, à la hausse (en cas de reprise forte d’activité) comme à la baisse (en cas de reprise lente, comme dans le tourisme ou la restauration), devront faire l’objet d’un dialogue social. Cette note propose des mesures générales qui doivent être ensuite négociées entreprise par entreprise, et qui seront essentiellement provisoires, sauf pour la suppression d’un jour férié.

C’est une approche sur mesure qui doit être choisie en fonction de la situation de l’entreprise et de ses salariés. Les entreprises, en phase de reprise, vont souvent devoir faire face à une baisse importante de la productivité horaire pendant toute la période où des mesures de protection sanitaire drastique des salariés seront nécessaires et compliqueront les gestes professionnels et les interactions sociales. Dans ces secteurs économiques, un accroissement négocié de la durée de travail, en contrepartie d’une rémunération supplémentaire, permettrait ainsi de consolider la reprise et de préserver un maximum d’emplois.

 

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