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En Marche vers le Sénat ? Trois questions à Olivier Duhamel

BLOG - 19 Septembre 2017

Par Institut Montaigne

 

Olivier Duhamel, politologue et Président de la FNSP (SciencesPo), décrypte pour l'Institut Montaigne les enjeux autour des prochaines élections sénatoriales qui se tiendront le 24 septembre prochain.

Beaucoup de Françaises et de Français se posent la question : à quoi servent les élections sénatoriales ?

Ils seraient tous d’accord pour dire : à élire des sénateurs. Et rares sont ceux dans le milieu politique qui n’aspirent pas à devenir sénateur. Parmi tant d’autres, le furent Jules Ferry, Victor Schoelcher, Victor Hugo, Georges Clemenceau, François Mitterrand, Robert Badinter…

Au-delà des personnes, l’utilité des sénateurs renvoie à celle du Sénat. Elle est double. La première est explicitée par la Constitution, en son article 24 : "Le Sénat (…) assure la représentation des collectivités territoriales de la République". En vérité, vu le mode de scrutin, il représente surtout les communes, innombrables dans notre pays (près de 36 000). 

Par ailleurs, comme toute seconde chambre, le Sénat est censé servir à améliorer les lois, soit par un examen technique poussé, soit par la génétique modérée de cette seconde chambre. Benjamin Franklin expliqua ainsi la nécessité du bicamérisme en prenant une tasse de café brûlante, puis la versa dans une tasse vide, et la reversa dans la première : elle était devenue buvable.

Ainsi, pour qui chérit le terroir, ou pour qui vénère la modération en tout, le Sénat paraît indispensable. En revanche pour qui croit à l’importance des régions, ou pour qui estime anormal qu’à de rarissimes exceptions près le Sénat soit toujours à droite, cette institution semble particulièrement archaïque.

Venons-en plus précisément aux sénatoriales du 24 septembre. Est-ce que les macroniens peuvent encore espérer, comme ils l’avaient laissé entendre, un vrai succès'

Pas tant que cela. Emmanuel Macron et les siens ont un temps rêvé d’obtenir le principal groupe sénatorial. Rêve d’amateur qui ne connaissait pas bien le système. Les sénateurs étant des élus d’élus, puisqu’ils sont élus pour l’essentiel par des conseillers municipaux, ou des élus d’élus d’élus, car désignés par des délégués des conseillers municipaux, il faut des années pour que des mouvements électoraux provoqués par le peuple se répercutent au Palais du Luxembourg.

De surcroît, le pouvoir n’a rien fait pour aider ses candidats : rappel de la suppression de la taxe d’habitation pour 50% des Français, annonce de la réduction des dotations aux collectivités locales, suppression massive de contrats aidés, tout cela fera inéluctablement perdre des voix aux candidats de LREM.

Donc pas de vrai succès en vue pour Macron et les siens. Cela va-t-il lui compliquer la tâche pour l’avenir ?

Peut-être un peu, mais pas tant que certains ne le craignent. Certes, toute révision constitutionnelle doit d’abord être votée par les deux assemblées en termes identiques, puis par les 3/5èmes des exprimés par le Sénat et l’Assemblée nationale réunis en Congrès. Mais le franchissement de ce seuil dépendra moins du nombre de sénateurs LREM que de la capacité du gouvernement à construire un certain consensus. Pour le reste, s’agissant des lois ordinaires, le gouvernement peut donner le dernier mot à l’Assemblée, où les macroniens détiennent la majorité absolue. Le pouvoir de Hollande n’a pas été accru lorsque la gauche était majoritaire au Sénat. Le pouvoir de Macron ne sera pas altéré lorsque la droite y restera dominante.

 

 

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